Des médecins peuvent avoir plusieurs employeurs relevant ou non de l’Ircantec.
Dans ce cas, les différents employeurs doivent s’entendre pour partager le plafond de la tranche A proportionnellement à l’Assiette de cotisation définie pour chaque employeur (public ou privé).
Pour cela, les tranches sont déterminées comme si l’ensemble des employeurs relevait de l’Ircantec. L’excédent qui apparaît au titre de chaque emploi public doit faire l’objet de cotisations en tranche B. Toutefois il faut tenir compte de la spécificité de l’assiette de cotisation des praticiens hospitaliers.
Plafond Sécurité Sociale 2019=40 524€
Employeur | Rémunération globale brute | Assiette de cotisations | Nombre de points |
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Hôpital 1 | 32 000 € | 22 400 € (70%) | 253 |
Hôpital 2 | 38 500 € | 38 500 € | 435 |
TOTAL | 60 900 € | 688 |
Chaque employeur doit proratiser la tranche A et faire cotiser l'agent en tranche B :
Déclaration de l'Hôpital 1 | Nombre de points |
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Tranche A : 40 524/60 900 x22 400 = 14 905 € | 168 |
Tranche B: 22 400 - 14 905 = 7 495 € | 236 |
TOTAL (Tranche A+B) : 22 400 € | 404 |
Déclaration de l'Hôpital 2 | Nombre de points |
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Tranche A : 40 524/60 900 x38 500 = 25 619 € | 289 |
Tranche B: 38 500 - 25 619 = 12 881 € | 405 |
TOTAL (Tranche A+B) : 38 500 € | 694 |
Si chaque employeur applique l'assiette de cotisations en tenant compte des autres activités, l'agent cotisera en Tranche A et en Tranche B. Il bénéficiera d'un nombre de points plus élevé.
Dans le cas contraire, l'agent cotisera uniquement en Tranche A et bénéficiera d'un nombre de points moins élevé.
Dans l'exemple ci-dessus, le nombre total de points de retraite est de 688 au lieu de 1098.