Sortie du régime
- Agent titularisé
- Titularisation en cas d’employeurs multiples
- Transformation juridique - Agents titularisés
- Transfert de cotisations suite à titularisation
- Validation de services de non titulaire auprès du régime des pensions civiles et militaires
- Renonciation à la demande de transfert suite à titularisation (retour sur option)
- Retour partiel sur option : Agents du CNRS
- Consigne ou recommandation règlementaire interne - Non visible par le grand public