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Sortie du régime
Cotisations / Déclaration
Cotisations IRCANTEC
Assiettes de cotisations
Assiette de cotisations : cas général
Assiette de cotisations : cas particuliers
Assiette de cotisations : praticiens hospitaliers
Assiette de cotisations : élus
Taux théorique et taux d’appel de cotisations
Taux théorique et taux d’appel de cotisations
Taux de cotisations et plafonds applicables
Principe
Dérogations
Cas de réduction du calcul du plafond de sécurité sociale
Paiement des cotisations
Modalités du précompte
Périodicité de versement
Date d’exigibilité
Majorations de retard
Prescriptions des cotisations
Régularisation des cotisations
Employeurs soumis à la DSN : Régularisation mensuelle ou trimestrielle des cotisations
Employeurs non soumis à la DSN : Régularisation annuelle des cotisations
Employeurs multiples
Proratisation du plafond d’assiette
Régularisation annuelle des cotisations en cas d’employeurs multiples
Cas d’exonération des cotisations
Aides à domicile employées par des personnes morales
Dispense de cotisations pour les travailleurs étrangers
Apprentis
Déclarations employeurs
Production des déclarations par les employeurs
Pénalités de retard
Consigne réglementation interne
Consigne ou recommandation réglementaire interne 880-1
Carrière
Constitution des droits
Détermination du nombre de points - Mode de calcul
Les points de majoration forfaitaire
La surcote
Information des cotisants - Bulletin de situation de compte
Périodes d’activité
Titularisation
Périodes anciennes n’ayant pas donné lieu à cotisations
Définition
Règles de validation
Cotisations rétroactives
Règles particulières de validation concernant certains organismes
Règles particulières de validation concernant certains agents
Périodes antérieures à l’affiliation au privé
Modalités de calcul des points acquis par validation
Elus
Praticiens hospitaliers
Titulaire sans droit à pension
Définition
Validation
Cotisations rétroactives
Points gratuits
Capital décès
Calcul et paiement de l’allocation
Cas particuliers
Agent titularisé
Activités à l’étranger ou en Alsace/Moselle
Activités à l’étranger
Alsace/Moselle
Interruption d’activité
Maladie
Points gratuits maladie - maternité - accident du travail - Définition
Conditions d’attribution
Durée d’attribution
Règles de calcul des points
Périodes de maladie interrompant ou incluses dans une période de chômage
Elus - Points gratuits maladie
Praticiens hospitaliers - points gratuits maladie
Invalidité
Définition
Conditions d’attribution
Interruption de l’attribution des points gratuits
Chômage
Chômage à compter du 01/01/2009
Financement
Activité partielle
Activité partielle - Attribution de points gratuits
Services militaires
Service militaire
Service civique et service civil
Périodes de guerre
Voir aussi : ELUS
Voir aussi : ENGAGES VOLONTAIRES
Autres interruptions
Cessation anticipée des victimes de l’amiante
Interruption d’activité professionnelle (IAP)
Interruptions pour soutien familial
Congé de paternité
Soins aux tuberculeux
Carrières spécifiques
Elus locaux
Evolution de l’affiliation des élus
Statut de l’élu
Assiette de cotisations
Points gratuits
Elus - calcul des droits
Retraite par anticipation
Retraite progressive
Cumul activité - retraite
Praticiens hospitaliers
Assiette de cotisation des praticiens hospitaliers
Médecins titulaires sans droit
Cessation d’activité
Points gratuits
Autres personnels médicaux
Internes en médecine
Étudiants hospitaliers
Médecins coordonnateurs
Docteurs Juniors
personnels associés
Engagés volontaires
Définition
Points gratuits
Par devancement d’appel
Dans les écoles préparatoires militaires
Durant une période de guerre
Greffiers
Greffes
Greffiers
Employés de greffier
Tableaux récapitulatifs
Députés européens
Représentants français à l’Assemblée des communautés européennes
Demander sa retraite
Les conditions d’ouverture du droit à retraite
Conditions à remplir pour demander sa retraite
Retraite à taux plein - âge de la retraite
Retraite à taux réduit
Attribution de la retraite à taux plein avant 65 ans
Remboursement de cotisations
Condition de cessation d’activité - Disposition réglementaire
Cumul entre une allocation Ircantec et le revenu minimum d’insertion (RMI)
Cumul entre la retraite Ircantec et une indemnité de licenciement ou une allocation de chômage
Liquidation de la retraite
Date d’entrée en jouissance - Règles de base
Demande tardive - Rappel d’arrérages
Les droits liés aux enfants
La majoration pour enfants
La bonification parentale
La surcote
Définition
Surcote et reprise d’activité
Surcote et retraite progressive
Surcote et élus locaux
Surcote et droits dérivés
La cessation anticipée d’activité
Cessation anticipée d’activité - Attribution de points gratuits aux agents
Cessation anticipée d’activité - Victimes de l’amiante
Prendre une retraite progressive
Retraite progressive
Etre à la retraite
Paiement
Montant de la retraite
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Périodicité
Terme et modes
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Paiement à des tiers - Paiement en cas d’absence
Règles de prescription des arrérages
Fiscalité et prélèvements sociaux
Fiscalité
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Calcul du montant imposable
Retenue de l’impôt à la source - personnes fiscalement domiciliées à l’étranger
Prélèvement à la source
Déclaration fiscale des allocations de retraite des élus locaux
Régime fiscal des points de surcote
Prélèvements sociaux
Cotisations assurance maladie
Cotisations assurance maladie Alsace Moselle
Contribution sociale généralisée (CSG)
Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
Contribution Additionnelle de Solidarité pour l’Autonomie (CASA)
Contribution Calédonienne de Solidarité (CCS)
Contribution sociale spécifique mahoraise
Précompte au titre de l’assurance maladie - élus
Précompte au titre de la contribution sociale généralisée et de la CRDS - élus
Surcote - Prélèvements sociaux - Assurance maladie
Prescriptions relatives aux prélèvements sociaux
Cotisation volontaire des retraités résidant à l’étranger
Reprendre une activité
Définition du Cumul emploi retraite
Règles applicables au Cumul emploi retraite à compter du 1er janvier 2015
Règles applicables au Cumul emploi retraite avant le 1er janvier 2015
Contrôle des règles du Cumul emploi retraite par le régime de base
Dispositifs spécifiques au Cumul emploi retraite
Assistants maternels ou familiaux - Reprise d’activité
Personnel médical - Reprise d’activité
Elus - Cumul emploi retraite
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Demande de suspension ou d’annulation de retraite
Révision d’une allocation minorée
Remise en paiement d’une allocation minorée - élu
Bulletin de pension
Bulletin de pension
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Déchéance
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Paiement à des tiers
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Conditions d’attribution des droits de réversion
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Réversion en cas d’absence
Date de décès incertaine
Réversion en cas de séparation de corps
Droit à réversion pour le conjoint condamné pour violences conjugales
Date d’entrée en jouissance
Suspension - Interruption de l’allocation
Cumuls
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Prélèvements sociaux sur réversion
Réversataire domicilié fiscalement en France
Réversataire domicilié fiscalement à l’étranger
Succession
Récupération des trop versés en cas de décès de l’allocataire
Paiement d’arrérages restant dus au décès.
Orphelins
Droits des orphelins : définition
Conditions
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Date d’entrée en jouissance de l’allocation d’orphelin
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