Aller à la page d'accueil
Aller au contenu
Aller à la navigation
Aller à la pagination
Aller à la recherche

EMPLOYEUR
PARTICULIER

RETOUR vers le SITE IRCANTEC

Base de connaissances

Rechercher

Qui est concerné par le régime ?
- Agents
- Employeurs
Cotisations / Déclaration
- Cotisations IRCANTEC
- Déclarations employeurs
Carrière
Demander sa retraite
Etre à la retraite
En cas de décès

GLOSSAIRE

A
B
C
D
E
é
F
G
I
L
N
O
R
S
T

OPAC

Office Public Aménagement et Construction

OPHLM

Office Public Habitations Loyer Modéré

Haut de page

Généralités

Agents relevant du régime
Conditions d’affiliation
Conditions d’ouverture des droits
Pension de réversion

Carrières spécifiques

Elus locaux
Praticiens hospitaliers
Greffiers
Engagés volontaires

Interruptions d’activité

Maladie
Invalidité
Chômage
Services militaires

Employeurs

Adhésion
Déclaration annuelle
Cotisations
Changement de situation juridique

ACCESSIBILITE
DONNEES PERSONNELLES
GLOSSAIRE
NOUS CONTACTER

Une gestion Caisse des Dépôts