Base de connaissances
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Carrière
- Constitution des droits
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Périodes d’activité
- Titularisation
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Périodes anciennes n’ayant pas donné lieu à cotisations
- Définition
- Règles de validation
- Cotisations rétroactives
- Règles particulières de validation concernant certains organismes
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Règles particulières de validation concernant certains agents
- Règles particulières de validation concernant les assistantes maternelles
- Travailleurs au pair
- Apprentis des directions des constructions navales (DCAN) et des établissements industriels de l’Etat
- Gérants d’agences postales ou de cabines téléphoniques, porteurs de télégramme
- Receveur buralistes, receveurs auxiliaires des impôts (R.A.I.), correspondants locaux des impôts
- Activités culturelles des religieux et Ministres des cultes d’Alsace-Moselle
- Incarcéré au titre d’actions subversives
- Validation de services accomplis par des élus
- Périodes antérieures à l’affiliation au privé
- Modalités de calcul des points acquis par validation
- Elus
- Praticiens hospitaliers
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Titulaire sans droit à pension
- Définition
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Validation
- Validation Titulaire sans droit - Règles de base
- Limite d’âge
- Radiation des cadres à compter du 1er janvier 1990
- Radiation des cadres avant le 1er janvier 1990
- Agent dont les cotisations ont été remboursées
- Organismes liquidateurs
- Titulaires Sans Droit en cessation progressive d’activité (CPA)
- Titulaires Sans Droit en congé de fin d’activité
- Services particuliers validables ou non validables
- Cotisations rétroactives
- Points gratuits
- Capital décès
- Calcul et paiement de l’allocation
- Cas particuliers
- Agent titularisé
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Activités à l’étranger ou en Alsace/Moselle
-
Activités à l’étranger
- Conditions de rachat auprès du régime général de Sécurité sociale
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Algérie
- Services effectués dans l’administration française avant l’indépendance
- Conditions de validation des services effectués dans l’administration française avant l’indépendance
- Services dans l’administration locale avant l’indépendance
- Services dans l’administration locale après l’indépendance
- Formations supplétives
- Services accomplis dans les unités territoriales (UT)
- Titulaire sans droit ayant opté pour la nationalité algérienne
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Maroc et Tunisie
- Services dans l’administration française avant le 31 janvier 1991
- Services dans l’administration française à compter du 31 janvier 1991
- Services dans l’administration locale jusqu’à l’indépendance
- Services dans l’administration locale après l’indépendance
- Services accomplis par les agents des entreprises électriques et gazières du Maroc et de la Tunisie
- Titulaires sans droit du Maroc et de la Tunisie
- Périodes d’incarcération, d’internement, d’expulsion
-
AOF - AEF - Madagascar
- Afrique occidentale française (AOF) - Afrique équatoriale française (AEF) - Madagascar - Services dans l’administration française jusqu’au 31/12/1966
- Afrique occidentale française (AOF) - Afrique équatoriale française (AEF) - Madagascar - Services dans l’administration française à compter du 1/1/1967
- Afrique occidentale française (AOF) - Afrique équatoriale française (AEF) - Madagascar - Services dans les administrations locales après l’indépendance
- Indochine
- TOM et étranger
- Europe
- Alsace/Moselle
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Activités à l’étranger
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Interruption d’activité
- Maladie
- Invalidité
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Chômage
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Chômage à compter du 01/01/2009
- Attribution
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Chômage avec prélèvement de cotisations
- Conditions d’attribution pour les périodes de chômage ayant donné lieu à cotisations au titre de la retraite complémentaire
- Assiette de validation pour les agents ayant cotisé durant leur période de chômage au titre de la retraite complémentaire
- Calcul des points pour les agents ayant cotisé durant leur période de chômage au titre de la retraite complémentaire
- Liste des allocations de chômage ayant donné lieu au prélèvement d’une participation au titre du financement de la retraite complémentaire
-
Chômage sans prélèvement de cotisations
- Conditions d’attribution pour les périodes de chômage n’ayant pas donné lieu à cotisations au titre de la retraite complémentaire
- Durée d’attribution pour les agents n’ayant pas cotisé durant leur période de chômage au titre de la retraite complémentaire
- Assiette de validation pour les agents n’ayant pas cotisé durant leur période de chômage au titre de la retraite complémentaire
- Calcul des points pour les agents n’ayant pas cotise durant leur période de chômage au titre de la retraite complémentaire
- Liste des allocations de chômage n’ayant pas donné lieu au prélèvement d’une participation au titre du financement de la retraite complémentaire
- Autres allocations spécifiques ouvrant droit à points gratuits
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Dispositions communes
- Périodes de maladie interrompant ou incluses dans une période de chômage ayant donné lieu ou non à cotisations
- Périodes d’invalidité interrompant des périodes de chômage ayant donné lieu ou non à cotisations
- Périodes de contrat emploi solidarité (CES) interrompant des périodes de chômage ayant donné lieu ou non à cotisations
- Allocations n’ouvrant pas droit à points chômage
- Financement
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Chômage à compter du 01/01/2009
- Activité partielle
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Services militaires
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Service militaire
- Service militaire - Définition
- Conditions d’attribution
- Pièces justificatives
- Maintenus - Rappelés
- Services par devancement d’appel
- Durée de service militaire supérieure à la durée légale
- Réserve opérationnelle
- Service national féminin
- Objecteur de conscience
- Prise en compte de services concomitants au service militaire
- Permission sans solde
- Calcul des points gratuits - service militaire
- Service civique et service civil
-
Périodes de guerre
- 1914-1918
- 1939-1945
-
Activités accomplies pour le compte des autorités françaises auprès d’organismes ayant fonctionné durant la guerre
- Administrations et collectivités publiques sous le gouvernement de Vichy
- Organismes de résistance
- Assemblée consultative provisoire
- Centres d’apprentissage ou de formation professionnelle
- Mission de restauration paysanne
- Maison du prisonnier - Famille du prisonnier - Entraide française
- Infirmiers - Infirmières
- Affectés spéciaux
- Défense passive - Gardes voies
- Chantiers de jeunesse
- Etrangers incorporés dans les compagnies de travailleurs
- Congé d’armistice et congé de non disponibilité
- Forces Françaises Libres (F.F.L.)
- Forces Françaises de l’Intérieur (F.F.I.)
- Résistants espagnols
- Aide aux armées alliées hors métropole
- Activités accomplies auprès d’organismes créés à partir de la libération
- Activités accomplies pour le compte de l’occupant auprès d’organismes ayant fonctionné durant la guerre
- Engagés volontaires durant une période de guerre
- Prise en compte par l’Ircantec ou le privé d’activités accomplies en période de guerre
- Voir aussi : ELUS
- Voir aussi : ENGAGES VOLONTAIRES
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Service militaire
- Autres interruptions
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Carrières spécifiques
- Elus locaux
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Praticiens hospitaliers
- Assiette de cotisation des praticiens hospitaliers
- Médecins titulaires sans droit
- Cessation d’activité
- Points gratuits
- Autres personnels médicaux
- Engagés volontaires
- Greffiers
- Députés européens
Informations pratiques